Des algorithmes dans les tribunaux ?

Pourquoi pas !

tibunaux

Et si l’intelligence artificielle avait vraiment sa place dans les tribunaux ? Est-ce une aberration de l’esprit ou cela contribuerait il à rendre une justice plus équitable car libérée du poids des procédures.

Avant d’introduire le débat de l’IA dans la justice, voici 2 cas très récents de décisions de justice (humaine cette fois ci) qui sont particulièrement choquant par leur disproportion car la conclusion que l’on peut en tirer est que lyncher un policier à terre est finalement 10 fois moins punissable que la fraude fiscale ! 3 mois pour une tentative de meurtre et 3 ans pour fraude fiscale !

Je rappelle les faits pour mémoire :
L’ex-footballeur et entraîneur Franck Dumas, a été condamné le mardi 12 septembre dernier, à trois ans de prison ferme pour fraude fiscale après une plainte de l’administration à qui il doit 557.496 euros, correspondant à un défaut de déclaration de revenus perçus entre 2011 et 2013.
Par contre, le lycéen qui a participé au lynchage et qui a été mis en examen pour tentative de meurtre d’un officier de police lors d’une manif le 3 mai dernier a été libéré après seulement 4 mois de détention !

Ces exemples ne sont malheureusement pas isolés. Chacun sait que la nature des faits et les peines encourues semblent souvent n’obéir à aucune logique ! Les juges sont en effet influencés par de nombreux critères extra judiciaires, que ce soit la pression des médias, de la hiérarchie, l’opinion du moment ou encore les convictions personnelles. Ce qui fait que bien souvent, pour des faits similaires les peines peuvent varier énormément.

Une justice aidée par les algorithmes  ?

C’est là que pourrait prendre tout son sens une justice assistée par les algorithmes. Attention, je dis bien assistée et non pas rendue par les algorithmes. Car dans les 2 cas cités ci-dessus, il apparaît évident qu’une analyse étendue des données concernant chacun des cas aurait permis de dégager des tendances moyennes certainement un peu plus proches de la réalité judiciaire et sensibiliser le magistrat par rapport à son environnement.

Or aujourd’hui, compte tenu des faibles moyens alloués à la justice, le magistrat n’a quasiment plus le temps de faire ce travail de recherche dans la jurisprudence afin de se documenter et d’alimenter sa réflexion. C’est comme si le temps n’avait plus eu de prise depuis près de 50 ans !

Des algorithmes  pour désengorger les tribunaux

Autre effet de taille, le recours à l’IA permettrait d’accélérer l’instruction des dossiers qui s’entassent et engorgent tous les tribunaux de France, de faire des synthèses ultra rapides sur la base de milliers de documents. Je pense en particulier à ces centaines de milliers de petites procédures banales qui mettent parfois jusqu’à 10 ans et plus.

Ainsi le juge en situation de surcharge permanente face à un travail stressant et rendu impossible par l’amoncellement des taches, pourrait retrouver de la rationalité et de la sérénité.

Aux USA, ce sont des algorithmes prédictifs qui sont le plus généralement employés. En fonction de votre risque de récidive, le système génère une note qui vous fait soit sortir de prison ou y rester. Mais le problème de l’usage de ces algorithmes aux USA est qu’ils sont rarement testés avant d’être intégrés. Ce qui n’est pas sans provoquer de très importants dysfonctionnements qui touche à l’éthique même.